Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL TROCARD APpellation Bordeaux Contrôlée Méthode Champenoise
Monsieur Jean TROCARD

Numéro de dépôt :
1505664
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/10/1998

Présentation de la marque ROYAL TROCARD APpellation Bordeaux Contrôlée Méthode Champenoise

Déposée le 19 octobre 1988 par monsieur Jean TROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ROYAL TROCARD APpellation Bordeaux Contrôlée Méthode Champenoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean TROCARD domicilié(e) 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC. - France.

La marque ROYAL TROCARD APpellation Bordeaux Contrôlée Méthode Champenoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean TROCARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES CHARMETTES , CHATEAU HAUTS JAYS , CHATEAU CHAPELLE LABORY , ROYAL TROCARD , CHATEAU CROIX DE RAMBEAU , CHATEAU LABORY , CHATEAU SAINT JACQUES LA CROIX , CHATEAU TROCARD


Monsieur Jean TROCARD - 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC. - France


Inscription le 30 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°259061 - Publication au BOPI 1998-07-30

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